Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HOURTINAT
BOUTAIN Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3168409
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2012
CHATEAU HOURTINAT de BOUTAIN Jean-Marc

Présentation de la marque CHATEAU HOURTINAT

Déposée le 10 juin 2002 par BOUTAIN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HOURTINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est BOUTAIN Jean-Marc domicilié(e) 4 place du Grand-Soussans,33460 SOUSSANS - 33460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTAIN Jean-Marc domicilié(e) 4 place du Grand-Soussans,33460 SOUSSANS - 33460 - France.

La marque CHATEAU HOURTINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HOURTINAT est expirée depuis le 10 juin 2012.


BOUTAIN Jean-Marc - 4 place du Grand-Soussans,33460 SOUSSANS - 33460 - France


BOUTAIN Jean-Marc - 4 place du Grand-Soussans,33460 SOUSSANS - 33460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée margaux provenant de l'exploitation exactement dénommée château hourtinat